SmartFr SCIC SA à capital variable
Siège social : Bazaar St-So – 292 rue Camille Guérin – 59800 Lille
info@smart.coop
SIRET 501 589 501 00086 – NAF 8211Z
RCS Lille Métropole 501 589 501
N° TVA : FR46 501 589 501
Directrice de publication : Emily Lecourtois
Hébergement
Société OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Protection de la propriété intellectuelle
Le contenu multimédia du site Internet smartfr.fr est la propriété exclusive de Smart France. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit lui être formulée. Les informations, textes, pictogrammes, photographies, images et illustrations présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Smart France autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs. Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans un autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page. Toute utilisation de liens vers le site smartfr.fr à des fins commerciales et publicitaires est interdite.